TPCCONSEIL BIARRITZ Gestion de Patrimoine et Investissements

MONUMENT HISTORIQUE

RÉDUCTION IRPP


Monument Historique

Le dispositif Monument Historique s'adresse aux contribuables très fortement fiscalisés et qui souhaitent effacer la quasi-totalité de leur impôt direct sans plafonnement de quelque niche fiscale qui soit.

Ce dispositif est le seul moyen pour défiscaliser au prorata du montant de l'investissement et plus précisément au prorata du montant des travaux qui vont être réalisés ; et sans limites ni plafonds imposés par l'état.

Les montants des travaux, les intérêts d'emprunts et les déficits fonciers sont entièrement déductibles des revenus nets imposables.

La durée de détention du bien est de quinze ans. Les travaux durent en général entre deux et trois ans. Les travaux doivent être réalisés sous la direction d'un architecte des bâtiments de France afin de conserver le cachet du monument historique.

Hâte de découvrir votre propre solution  ?

La location doit se faire au titre de la résidence principale.
Les conditions d'application du dispositif sont très strictes et les vérifications du fisc systématiques.

Avec tpcconseil et ses partenaires, vous êtes assurés de l'application à la lettre du dispositif monument historique. En effet, les opérations MH sont encadrées juridiquement et fiscalement par un cabinet d'avocats fiscalistes.

UN DISPOSITIF SIMPLE ET PERFORMANT

PROFIL INVESTISSEUR


  • Tout investisseur soumis disposant de TMI (Taux Marginal d'Imposition) à 41 % ou 45 % et/ou de pics de revenus.


IMMEUBLES CONCERNÉS

  • Immeuble classé ou inscrit au titre des Monuments Historiques.


ATOUTS DU DISPOSITIF

  • Régime fiscal de faveur non-soumis au plafonnement des niches fiscales.
  • Déduction sans plafonnement des travaux d'entretien, de réparation et d'amélioration sur les bénéfices fonciers (TMI+PS) et le revenu global (TMI).
  • Intérêts d'emprunts et frais assimilés déductibles des revenus.
  • L'excédent de déficit global se reporte pendant 6 ans.
  • Location sans limitation de ressources des locataires, ni plafond de loyers.


ENGAGEMENTS

  • Location nue pendant 3 ans minimum.
  • Durée de conservation obligatoire de 15 ans.


OFFRES ACTUELLES

  • Prix à partir de 160 000 € dans des villes comme Rouen, Saint-Étienne, Besançon, Valenciennes, Agen...


À SAVOIR

RÉSIDENCE PRINCIPALE
Si le propriétaire réside dans l'appartement, la déduction fiscale reste accessible sous conditions à hauteur de 50 % du montant des travaux.

IMPACT FISCAL IMMÉDIAT ET PUISSANT JUSQU'À 80 % DE QUOTE PART-TRAVAUX

LA SÉCURITÉ

  • Garantie de bonne fin extrinsèque.
  • Garantie du respect du planning d'exécution des travaux.
  • Garantie de prix forfaitaires, fermes et définitifs.
  • Garantie d'une expertise fiscale.

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EXEMPLE D'INVESTISSEMENT

HYPOTHÈSE

  • REVENUS DE SALAIRE : 250 000 €
  • TMI : 45 %
    Investissement année N : 300 000 €
  • Dont travaux : 225 000 €

N

N+1

N+2

TRAVAUX

90 000 €

67 500 €

67 500 €

DÉDUCTION SUR 

REVENU GLOBAL

90 000 €

67 500 €

67 500 €

ÉCONOMIE D'IMPÔT

40 500 €

30 375 €

30 375 €

Économie d'impôt totale : 101 250 €

Soit 34 % du montant de l'investissement

Les Partenaires de TPC en dispositif Monument Historique

Les partenaires de TPC sont tous des opérateurs spécialisés dans l'immobilier ancien.

Certains s'occupent des travaux et emploient au travers d'une autre société des compagnons ; d'autres délèguent, mais surveillent et contrôlent.

Des avocats fiscalistes sont mandatés par chacun des partenaires afin de sécuriser les différents montages et répondre à l'administration fiscale si nécessaire.


Avis aux Contibuables
Si vous vous adressez à un conseil en gestion de patrimoine indépendant, c'est certainement pour réaliser l'investissement rentable et sécurisé que vous recherchez.

Pour le concrétiser, il faut commencer par nous contacter.

Les biens immobiliers sont identifiés et ils offrent, en plus de la défiscalisation IRPP, un immobilier patrimonial.

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