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Capitalisation tous supports

Capitalisation

TROIS CONTRATS POUR CAPITALISER

Capitalisation :

Un contrat de capitalisation peut, comme un contrat d'assurance vie, capitaliser en mono support ou en multi supports.

Les mécanismes des achats et des avances, comme pour l'assurance vie, peuvent être utilisés. Un contrat type peut également garantir un crédit In Finé. Un contrat est idéalement couplé à un contrat d'assurance vie, car si jusqu'à présent dans sa présentation, il a montré des similitudes, en fait, il est totalement différent et s'avère complémentaire.

 

Contrairement à l'assurance vie, lorsqu'il y a décès, ce contrat entre dans la succession au même titre que n'importe quel autre produit de placement et n'offre aucun avantage fiscal. Il peut également faire l'objet d'une donation sans rachat des supports et au final sans fiscalité. Il peut être transmis à un tiers.

contrats pour capitaliser

Démembrement :

Un contrat peut être démembré sous certaines conditions et l'origine des fonds doit déjà être démembrée.

THEISEN PATRIMOINE COURTAGE CONSEIL / BIARRITZ

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Comparatif entre les contrats de capitalisation et d'assurance-vie

1 - Les points communs aux contrats

Épargne 

 ✔ Ils utilisent les mêmes supports : Fonds en euros et unités de compte (OPCVM, SCPI, etc.…)      

✔  Il est possible d’effectuer des arbitrages et de procéder à des rachats ou à une avance 

✔  Délai de renonciation : 30 jours 

Fiscalité en cas de rachats partiel ou total

Les produits sont imposables selon les mêmes règles. 

Soit par intégration dans le revenu imposable, soit par le prélèvement forfaitaire (libératoire pour les primes versées avant le 27 septembre 2017, unique pour les primes versées depuis cette date).  

Prélèvements sociaux

✔ Les produits sont assujettis aux prélèvements sociaux : 

À chaque inscription des produits au contrat pour le fond euros 

Lors d’un rachat en unités de comptes 

Fiscalité en cas de sortie en rente viagère 

Une fraction du montant perçu est soumise à l’impôt sur le revenu et aux prélèvements sociaux. Cette fraction est déterminée par l’âge du bénéficiaire au moment du premier versement de la rente de la manière suivante : 

70% si le crédirentier est âgé de moins de 50 ans.  

50% de 50 à 59 ans, 40% de 60 à 69 ans, 30% si plus de 69 ans. 

IFI (depuis le 1er janvier 2018) 

✔ NON-TAXABLE

2 - Les différences entre les deux contrats


CAPITALISATION

ASSURANCE-VIE

En cas de décès de l’assuré 

✔ Le contrat de capitalisation intègre l’actif successoral de l’assuré.

✔ Les héritiers ou légataires reçoivent le contrat.

✔ Le décès n’entraine pas le dénouement automatique du contrat.

✔ Les héritiers ou légataires ont la possibilité de procéder au rachat du contrat ou de demander son maintien jusqu’à son échéance. 

✔ Le décès de l’assuré entraîne en règle générale le dénouement du contrat.

✔ Les bénéficiaires désignés par le souscripteur vont recevoir le capital.

✔ Le contrat d’assurance vie est hors succession (sauf primes manifestement exagérées). 

Fiscalité en cas du décès de l’assuré

✔ La valeur de rachat fait partie de la succession du souscripteur. Celle-ci est imposable aux droits de succession dans les conditions de droit commun. 

✔ Primes versées avant 70 ans : 

Exonération des capitaux décès dans la limite de 152 500€ par bénéficiaire (tous contrats confondus). Au-delà, transaction à 20% jusqu’à 852 500€ puis à 31.5% pour le solde excédant ce montant. 

 

Primes versées après 70 ans : 

Application des droits de succession en fonction du lien de parenté existant entre l’assuré et le bénéficiaire sur les primes brutes versées après abattement unique de 30 500€ (répartis entre tous les bénéficiaires au prorata de leurs parts et ce tous contrats confondus hors bénéficiaires exonérés). 

Donation 

✔ Le contrat de capitalisation fait partie de la succession du souscripteur et elle est  imposable dans les conditions du droit commun. 

Il est impossible de donner le contrat d’assurance-vie. Ce dernier est uniquement transmissible par décès. 


Capitaliser autrement

Capitaliser signifie valoriser un capital existant ou créer un capital grâce à une épargne ponctuelle ou régulière.

Tous les investissements proposés par Theisen Patrimoine Conseil correspondent à cet objectif de capitaliser. Il est possible de capitaliser dans un investissement de défiscalisation et également dans un investissement de constitution de retraite complémentaire nommé aussi retraite par constitution de capital.

Les investissements que propose TPC conseil en diversification de patrimoine viennent compléter le tableau.

Il est indispensable de réaliser l'investissement qui convient à chacun d'entre nous pour atteindre ce but.

Le métier de TPC entre en ligne de compte à partir du moment où vous réalisez que vous avez besoin d'aide pour faire le bon choix ; car devant la multitude d'investissements, certains vont être parfaitement adaptés à votre situation familiale, financière et fiscale et d'autres pas du tout.

La qualité des investissements et des partenaires de TPCconseil est le résultat de plus de 20 ans d'ancienneté dans ce métier.

 

Jean-Pierre THEISEN se tient à votre service pour trouver votre ou vos solutions.


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