ASSURANCE VIE et FISCALITÉ

PLUSIEURS RÉFÉRENTS POUR DES CONTRATS LEADERS

En guise d'aperçu, je vous annonce le contrat d'assurance vie dédié à la transmission.

Ce contrat devrait être approuvé et offert à notre clientèle dès le deuxième trimestre de 2023.

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Rappel de nos contrats exclusifs :

retraite;
adultes protégés;
revenus défiscalisés pendant une première période de 8 ans pouvant être reconduite 8 ans; soit au total 16 ans;
géré en Suisse via le Luxembourg;
transmission.

ASSURANCE-VIE / FISCALITÉ

Le contrat en assurance vie est le placement préféré des Français.

Il est proposé par les banques et les compagnies d'assurances et même en ligne sur le net avec des droits d'entrée faibles ou inexistants.
En général, ces contrats de grande distribution sont proposés aux personnes habituées aux performances du livret A et qui se contentent d'une rentabilité faible sur un support dit sécurisé, souvent un fonds en euros.

La plupart des Françaises et des Français qui détiennent un contrat sont persuadés qu'il est impossible d'en sortir avant 8 ans.

D'autres croient à tort que les rachats partiels qui pourraient être envisagés avant ce délai seraient imposés à un point tel qu'il serait déraisonnable de les envisager.

C'EST FAUX, bien entendu. De plus, une solution défiscalisée existe et peut durer 8 ans + 8 ans, soit au final 16 ans.

TPCCONSEIL BIARRITZ Gestion de Patrimoine et Investissements

Fiscalité attrayante :

exonération des plus-values réalisées la plupart du temps après 8 ans, exonération des plus-values réalisées lors des arbitrages, imposition préférentielle sur les retraits partiels, exonération de l'impôt sur les successions.

AUCUNE FISCALITÉ des rachats programmés ou ponctuels sur certains contrats dès le premier jour pendant 8 ans (renouvelable une fois).

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PLUSIEURS CONTRATS CHEZ TPC

Les contrats d'assurance vie proposés par TPCCONSEIL sont toujours des contrats multisupports et les fonds en euros ne représentent qu'une partie sécuritaire de chaque contrat.

TPC conseil est partenaire de plusieurs sociétés ou associations qui ont toutes une particularité et un savoir-faire qui vont permettre de doper la rentabilité du contrat sans prendre de risques non maîtrisés.

► Les SCPI de rendements vont être utilisées par un partenaire qui a créé un contrat spécifique dans lequel plusieurs SCPI de renommée peuvent être intégrées à un tarif inférieur au prix public que l'on peut trouver dans n'importe quel établissement financier agréé.

► Un autre partenaire propose des fonds structurés qui vont être bloqués sur des périodes comprises entre 5 et 8 ans.

Démembrement :

un contrat d'assurance vie peut être démembré sous certaines conditions.

Capitaliser dans un contrat d'assurance vie peut servir à des fins diverses et variées.

Tous les projets peuvent être résolus en grande partie avec un ou plusieurs contrats d'assurance vie.

Retraite complémentaire avec ou sans rente viagère.
Sécuriser l'avenir d'un enfant handicapé.
Constituer un capital qui va servir à régler les droits de successions (Serge DASSAULT a utilisé l'assurance vie pour transmettre en partie son entreprise) en complément d'un contrat de capitalisation.

L'assurance vie peut également cautionner un crédit In Finé ou servir sous forme d'avance ; par exemple, changer sa voiture en profitant d'un coût de crédit à 1 % et dans le pire des cas sur trois ans.

Hâte de découvrir votre propre solution ?

► COMPLÉTEZ LA FICHE CONTACT

Transmission des capitaux en cas de décès :

le contrat d'assurance-vie permet, en cas de décès de l'assuré et grâce à la clause bénéficiaire, de transmettre un capital ou une rente à une personne de son choix.

Quelle fiscalité en cas de décès de l'assuré ?

Récapitulatif de la fiscalité appliquée en cas de décès pour les contrats souscrits depuis le 20/11/1991

Primes versées avant les 70 ans de l'assuré	✔ Exonération des droits de succession à concurrence de 152.500 € par bénéficiaire (tous contrats confondus). ✔ Au-delà de cette franchise, imposition forfaitaire au taux de 20 % jusqu'à 700.000 € et ce Quel que soit le degré de parenté avec le bénéficiaire. ✔ 31,25 % au-delà.
Primes versées après les 70 ans de l'assuré	✔ Exonération à hauteur de 30.500 € (tous contrats et bénéficiaires confondus). ✔ Au-delà, taxation aux droits de succession des versements selon le degré de parenté. ✔ Les intérêts capitalisés à partir du contrat sont exonérés de droits de succession (hors prélèvements sociaux).

MÉMO

✔ L'exonération de 152.500 € s'applique aussi bien aux versements qu'aux intérêts capitalisés tandis que l'exonération de 30.500 € ne concerne que les capitaux investis.

✔ Les produits des contrats d'assurance-vie dénoués en cas de décès sont, depuis le 1er janvier 2010, soumis aux prélèvements sociaux, quelle que soit la date de conclusion du contrat ou des versements complémentaires.

✔ Il existe des cas d'exonération totale des droits de succession (hors prélèvements sociaux), notamment pour les conjoints survivants ou les partenaires de Pacs.

Alerte-Information-Assurance-vie-fiscalité-versement-70-ans

► L'article 757 B du CGI (Code Général des Impôts)

Les sommes dues par un assureur, à raison du décès de l'assuré, donnent l'ouverture aux droits de mutation par décès suivant le degré de parenté existant entre le bénéficiaire à titre gratuit et l'assuré. La composition du contrat (primes ou intérêts) n'est plus prise en compte par l'article 757 B du CGI depuis 1991.

► Personnes de plus de 70 ans

Les versements réalisés en assurance vie après l'âge de 70 ans doivent se faire sur un nouveau contrat. Dans le cas contraire, la fiscalité des anciens contrats sera remplacée par la fiscalité post 70 ans.

OPTIMISATION FISCALE

Ouvrir deux contrats après 70 ans.

Le premier dans le cadre de l'assurance vie et le second en capitalisation pour d'éventuels retraits partiels.

EN SAVOIR +

Des contrats exceptionnels

Une épargne retraite qui fonctionne comme un contrat classique jusqu'à la prise de décision du versement de la rente viagère dont le revenu rente peut atteindre 5 % garantis à vie.
Un second qui s'adresse aux personnes qui souhaitent optimiser la fiscalité de leurs rachats et limiter leur assiette IFI.
Un troisième spécifique pour les personnes adultes protégées sous tutelle ou curatelle.
Un quatrième qui intègre jusqu'à 100 % de valeurs immobilières : 75 % de fonds PIERRE PAPIER en SCPI, Sociétés Civiles de Placements Immobilières de rendements et 25 % en SCI, Sociétés Civiles Immobilières.
Et enfin, deux contrats pour les plus exigeants au Luxembourg. Un contrat prestige qui démarre à 50.000 € et un contrat excellence à partir de 250.000 €.

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